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Le conseil municipal du 14 décembre 2017

Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2017.

L'ordre du jour

01. Présentation par le Département des travaux sur la route 178

02. RIFSEEP - Modification de la délibération du 29 juin 2017

03. Autorisations de réalisations d'astreintes pour certains services

04. Fixation des indemnités de nuitées

05. Déclaration des avantages en nature

06. Création d'un poste de bibliothécaire à temps complet

07. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

08. Renouvellement d'un contrat horaire d'adjoint technique territorial

09. Autorisation d'ouverture de certains commerces le dimanche en 2018

10. Vente de terrains à la Garennerie au profit des consorts Chabot

11. Adoption de nouveaux statuts du Syndicat de Bassin Versant de Grand Lieu

12. Fixation des tarifs 2018

13. Décision modificative n°2

14. Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2018

15. Groupement de commandes de gaz et électricité


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