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Les séances du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 29 juin à 20h.

Le conseil municipal du 29 juin 2017

1 - Adoption du rapport d'activité des services pour 2016

2 - Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus (document consultable en Mairie)

3 - Taxe locale sur la publicité extérieure

4 - Modifications / création de régies

5 - Convention avec Nantes Métropole pour la mutualisation d'un C.E.P. (Conseil en Energie Partagée)

6 - Dénomination de voies

7 - Désherbage de certains ouvrages de la bibliothèque

8 - RIFSEEP - Modification de la délibération du 26 janvier 2017

9 - Renouvellement de contrats

10 - Informations

11 - Information concernant la Société FRUIDOR

12 - Information concernant la SAS MITI

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Le relevé de décision du Conseil Municipal du 4 mai 2017

relevé décisions CM 040517

    Le relevé de décision du Conseil Municipal du 09 mars 2017

    relevé décisions CM 090317

    Comptes-rendus

    2017

    2016

      1. Compte -rendu du conseil municipal du 03 novembre 2016
      1. Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2016

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