Mairie des Sorinières (44)

Le conseil municipal du 28 juin 2018

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 28 juin 2018.

L'ordre du jour

00. Introduction [1]

01. Signature d’un traité de concession avec Nantes Métropole Aménagement pour un programme d’aménagement urbain et la réalisation d’une médiathèque sur l’îlot Sanglerie [2]

02. Évolution des horaires de la bibliothèque à partir du 1er septembre 2018 [3]

03. Adoption des tarifs 2018/2019 [4]

04. Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure [5]

05. Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain [6]

06. Avenant avec la société Convivio pour la prolongation du marché de restauration scolaire pour 4 mois - du 1er septembre au 31 décembre 2018 [7]

07. Annulation de pénalités de retard pour une entreprise (marché de rénovation du bar de la salle H. DEROUET) [8]

08. Point Resources Humaines : [9]

  • Médiation préalable obligatoire : convention à passer avec le CDG en cas de conflits individuels entre la collectivité et des agents
  • Accord pour la prolongation d’un an de la convention de participation à la prévoyance des agents avec Collecteam-Humanis
  • Création de 2 postes d'apprentis pour la rentrée de septembre 2018 : un apprenti à l’accueil du CTM et un apprenti à l’accueil de la mairie
  • Renouvellement d’un contrat au service communication, culture et vie associative du 1er juillet au 31 décembre 2018 à 28h / semaine

09. Conclusion [10]

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :


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  • Lire les délibérations du conseil :

Délibérations complètes juin 2018 [11]
 

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal [12]

 


 

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