Mairie des Sorinières (44)

Le conseil municipal du 26 septembre 2019

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019.

L'ordre du jour

00. Décisions du maire [1]

01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2018 [2]

02. Contournement des Sorinières : présentation du tracé [3]

03. Mise en place d'un guide des bonnes pratiques à destination des professionnels de l'immobilier [4]

04. Autorisation de signature de la convention d'entretien du cimetière métropolitain de Beau Soleil [5]

05. Convention de partenariats - démarche territoriale résorption campements illicites [6]

06. Approbation de la DM n°1 [7]

07. Admissions en non valeur et créances éteintes [8]

08. Reprise sur provision [9]

09. Versement de l'indemnité de gardiennage de l'Église [10]

10. Neutralisation des charges [11]

11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - précisions [12]

12. Évolution du barème national des participations familiales pour le multi-accueil [13]

13. Autorisation de signature de la convention de résidence artistique entre le collectif Les Corbeaux Dynamite et la ville des Sorinières [14]

14. Création d'un poste d'Attaché principal [15]

15 à 19. Créations de postes [16]

20. Création d'un poste d'adjoint technique territorial [17]

21. Renouvellement à compter du 01/01/2020 et pour 6 ans, du marché de prévoyance Collecteam [18]

 

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

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  •  Lire les délibérations du conseil :

 delib 26 09 2019 [19]

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal [20]


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