Le conseil municipal du 13 février 2020

L'ordre du jour

01. Présentation du projet de Médiathèque et des logements de Nantes Métropole Habitat par le groupement retenu par le jury (Tetrarc / Bouygues) [1]

02. Vote des taux d’imposition 2020 [2]

03. Vote du BP 2020 (joint en annexe) [3]

04. Projet d’aménagement îlot Sanglerie : Bilan annuel de la concession à Nantes Métropole Aménagement (joint en annexe) [4]

05. Police métropolitaine des transports [5]

06. Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR (tranche 5 Ad’AP) [6]

07. Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2020 [7] (jointe en annexe)

08. Octroi de garantie à l’agence France locale pour 2020 [8]

09. Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture / sculpture [9]

10. Contrat de groupe assurance du personnel : mandat au CDG 44 pour le renouvellement du marché d’assurance [10]

11. Adoption du Compte Personnel de Formation (C.P.F.) [11]

12. Créations de postes [12]

13. Suppressions de postes [13]

14. Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’Est : corrections à apporter à la délibération du 26 septembre 2019 sur les montants 2018 et adoption de la participation financière 2019 [14] (convention jointe en annexe)

Le déroulement du conseil municipal

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• Lire les délibérations du conseil :

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