Mairie des Sorinières (44)
Vous êtes ici > Accueil [1] > Galerie multimedia [2] > Téléchargements [3] > Vie municipale [4] > Les séances du conseil municipal [5] > 2020 [6]

2020

Diaporama [7] Détails [8]
Délibérations 13 fevrier 2020
Délibérations 13 fevrier 2020 [9] [10]
Note Explicative CM280520
Note Explicative CM280520 [11] [12]
Délibérartion CM 28052020
Délibérartion CM 28052020 [13] [14]
Délibérartion CM 28052020
Délibérartion CM 28052020 [15] [16]
Avenant à la convention avec l'OGEC
Avenant à la convention avec l'OGEC [17] [18]
Motion
Motion [19] [20]
Droit à la formation des élus
Droit à la formation des élus [21] [22]
Désignation d'un représentant de la commune aux instances de NMA
Désignation d'un représentant de la commune aux instances de NMA [23] [24]
Attribution du marché de fourniture de repas à destination du multi accueil
Attribution du marché de fourniture de repas à destination du multi accueil [25] [26]
Attribution du marché de travaux pour la salle Léauté
Attribution du marché de travaux pour la salle Léauté [27] [28]
Attribution du marché de travaux pour la rénovation de l'église
Attribution du marché de travaux pour la rénovation de l'église [29] [30]
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal [31] [32]
CCID
CCID [33] [34]
CIID
CIID [35] [36]
NMA rapport à la collectivité des Administrateurs élus
NMA rapport à la collectivité des Administrateurs élus [37] [38]
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public gaz
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public gaz [39] [40]
Approbation DM1
Approbation DM1 [41] [42]
Consulter la délibération
Consulter la délibération [43] [44]
Reprise sur provisions
Reprise sur provisions [45] [46]
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église [47] [48]
Dépenses à imputer à l'article comptable 6232 Fêtes et cérémonies
Dépenses à imputer à l'article comptable 6232 Fêtes et cérémonies [49] [50]
Durées d'amortissement
Durées d'amortissement [51] [52]
Autorisation de signature d'un protocole avec le Grpe Launay pour des travaux de démolition d'un mur
Autorisation de signature d'un protocole avec le Grpe Launay pour des travaux de démolition d'un mur [53] [54]
Consulter la délibération
Consulter la délibération [55] [56]
Désaffiliation de la CARENE du CDG
Désaffiliation de la CARENE du CDG [57] [58]
Salle J. LEAUTE Marché public de travaux - lots à attribuer
Salle J. LEAUTE Marché public de travaux - lots à attribuer [59] [60]
Motion de soutien aux correspondants locaux de presse
Motion de soutien aux correspondants locaux de presse [61] [62]
Don aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes
Don aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes [63] [64]
Convention de gestion avec NM relative à la mise à dispo du logiciel Droits de Cité - Avenant
Convention de gestion avec NM relative à la mise à dispo du logiciel Droits de Cité - Avenant [65] [66]
MOUS Démarche territoriale de résorption des campements illicites Avenant
MOUS Démarche territoriale de résorption des campements illicites Avenant [67] [68]
Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR - DSIL 2021
Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR - DSIL 2021 [69] [70]
COVID-19 Autorisation de rembourser des usagers
COVID-19 Autorisation de rembourser des usagers [71] [72]
Avenant à la convention de mise à disposition du personnel communal au CCAS
Avenant à la convention de mise à disposition du personnel communal au CCAS [73] [74]
Créations de postes
Créations de postes [75] [76]
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion [77] [78]
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal [79] [80]
délibérations juin 2020
délibérations juin 2020 [81] [82]
Autorisation d'ouverture de certains commerces le dimanche en 2021
Autorisation d'ouverture de certains commerces le dimanche en 2021 [83] [84]
Médiathèque demande de subvention à l'Etat pour les collections
Médiathèque demande de subvention à l'Etat pour les collections [85] [86]
Fixation des Tarifs 2021
Fixation des Tarifs 2021 [87] [88]
Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2021
Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2021 [89] [90]
Approbation de la DM2
Approbation de la DM2 [91] [92]
Consulter la délibération
Consulter la délibération [93] [94]
Suppressions de postes
Suppressions de postes [95] [96]
Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels en 2021
Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels en 2021 [97] [98]
Nouvelle convention avec le CDG pour la mission d'ACFI
Nouvelle convention avec le CDG pour la mission d'ACFI [99] [100]
Conclusion d'un contrat pour les vacations du médecin Multi-accueil
Conclusion d'un contrat pour les vacations du médecin Multi-accueil [101] [102]

Liste des liens de la page