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2024

2024-02 Débat d'orientation budgétaire 2024

2024-02 Débat d'orientation budgétaire 2024 [9]

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2024-03 Octroi de la garantie annuelle à l'agence France Locale

2024-03 Octroi de la garantie annuelle à l'agence France Locale [11]

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2024-04 Renouvellement de la convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS

2024-04 Renouvellement de la convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS [13]

[14]

2024-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du CCAS

2024-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du CCAS [15]

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2024-06 Signature convention NM - Open Agenda

2024-06 Signature convention NM - Open Agenda [17]

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Consultez la délibération

Consultez la délibération [19]

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2024-14 Motion pour la paix à Gaza

2024-14 Motion pour la paix à Gaza [21]

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202407 Déménagement 36 rue Georges Clémenceau

202407 Déménagement 36 rue Georges Clémenceau [23]

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202408 Déménagement 11 rue du Général de Gaulle

202408 Déménagement 11 rue du Général de Gaulle [25]

[26]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [27]

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Consultez la délibération

Consultez la délibération [29]

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2024 15 Projet d'aménagement îlot Sanglerie, bilan annuel 2022 de la concession à NMA

2024 15 Projet d'aménagement îlot Sanglerie, bilan annuel 2022 de la concession à NMA [31]

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2024 16 Adoption du Compte Financier Unique 2023 (CFU)

2024 16 Adoption du Compte Financier Unique 2023 (CFU) [33]

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2024 17 Affectation définitive des résultats 2023

2024 17 Affectation définitive des résultats 2023 [35]

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2024 18 Vote des taux d'imposition 2024

2024 18 Vote des taux d'imposition 2024 [37]

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2024 19 Adoption de certains tarifs

2024 19 Adoption de certains tarifs [39]

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2024 20 Révision Autorisation Programme Crédits de paiement AP-CP Extension centre de loisirs et périsco Tilleulière

2024 20 Révision Autorisation Programme Crédits de paiement AP-CP Extension centre de loisirs et périsco Tilleulière [41]

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2024 21 Indemnités à verser annulation partielle marché MO extension ALSH et du périsco Tilleulière

2024 21 Indemnités à verser annulation partielle marché MO extension ALSH et du périsco Tilleulière [43]

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2024 22 Avenant négatif marché MO extension garderie Tilleulière

2024 22 Avenant négatif marché MO extension garderie Tilleulière [45]

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2024 23 Vote du Budget Primitif 2024

2024 23 Vote du Budget Primitif 2024 [47]

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2024 24 Désignation d'un représentant de la collectivité AG pour la Cuisine Centrale Fabrik Sud Loire

2024 24 Désignation d'un représentant de la collectivité AG pour la Cuisine Centrale Fabrik Sud Loire [49]

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Consultez la délibération

Consultez la délibération [51]

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