Vous êtes ici > Accueil [1] >

2021

Les séances du conseil municipal

Développement d'une billetterie en ligne avec le prestataire OandB

Développement d'une billetterie en ligne avec le prestataire OandB [9]

[10]

Modification des indemnités du Maire et de la 1ère Adjointe

Modification des indemnités du Maire et de la 1ère Adjointe [11]

[12]

DOB2021 [13]

[14]

Octroi de la garantie annuelle à l'Agence France Locale

Octroi de la garantie annuelle à l'Agence France Locale [15]

[16]

Renouvellement de la convention avec l'OGEC de l'école Sainte Marie

Renouvellement de la convention avec l'OGEC de l'école Sainte Marie [17]

[18]

Projet d'aménagement îlot Sanglerie - Bilan annuel 2019 de la concession à NMA

Projet d'aménagement îlot Sanglerie - Bilan annuel 2019 de la concession à NMA [19]

[20]

Cession d'une parcelle communale au profit de l'ASL Les Courtils

Cession d'une parcelle communale au profit de l'ASL Les Courtils [21]

[22]

Avenant à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG

Avenant à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG [23]

[24]

Création d'un poste de Chargé de mission dialogue-citoyen et relation aux habitants

Création d'un poste de Chargé de mission dialogue-citoyen et relation aux habitants [25]

[26]

Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels

Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels [27]

[28]

Adoption du CA 2020

Adoption du CA 2020 [29]

[30]

Adoption du Compte de Gestion 2020

Adoption du Compte de Gestion 2020 [31]

[32]

Affectation des résultats définitifs 2020

Affectation des résultats définitifs 2020 [33]

[34]

Choix du nom définitif de la future médiathèque

Choix du nom définitif de la future médiathèque [35]

[36]

Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2021

Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2021 [37]

[38]

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation [39]

[40]

Vote des taux d'imposition 2021

Vote des taux d'imposition 2021 [41]

[42]

Négociation d'un emprunt pour la commune

Négociation d'un emprunt pour la commune [43]

[44]

Médiathèque - modif de la demande de subv pour les collections tranche 1

Médiathèque - modif de la demande de subv pour les collections tranche 1 [45]

[46]

Médiathèque - demande de subv pour la construction tranche 2

Médiathèque - demande de subv pour la construction tranche 2 [47]

[48]

Dénomination de voies

Dénomination de voies [49]

[50]

Renouvellement de la convention d'adhésion au CEP

Renouvellement de la convention d'adhésion au CEP [51]

[52]

Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024

Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024 [53]

[54]

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes - Avenant 1

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes - Avenant 1 [55]

[56]

Création de 2 postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe

Création de 2 postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe [57]

[58]

Création d'un poste d'attaché principal

Création d'un poste d'attaché principal [59]

[60]

Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal 2ème classe

Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal 2ème classe [61]

[62]

Pacte de gouvernance de NM - Avis de la commune

Pacte de gouvernance de NM - Avis de la commune [63]

[64]

Vote du BP 2021

Vote du BP 2021 [65]

[66]

Désignation des membres siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées

Désignation des membres siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées [67]

[68]

Apport en nature des fonciers relatifs aux ilots constructibles de l'opération d'aménagement Sanglerie

Apport en nature des fonciers relatifs aux ilots constructibles de l'opération d'aménagement Sanglerie [69]

[70]

Cession d'une bande verte ZAC des Vignes

Cession d'une bande verte ZAC des Vignes [71]

[72]

Acquisition foncière au 17 rue de Nantes

Acquisition foncière au 17 rue de Nantes [73]

[74]

Autorisation de signature pour une convention de servitudes chemin de la Forêt

Autorisation de signature pour une convention de servitudes chemin de la Forêt [75]

[76]

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'entreprise SAS EK LESIMPLE

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'entreprise SAS EK LESIMPLE [77]

[78]

Créations de postes

Créations de postes [79]

[80]

Choix du nom du city parc de La Poste

Choix du nom du city parc de La Poste [81]

[82]

Avis sur le RLPm

Avis sur le RLPm [83]

[84]

Adoption des tarifs 2021-2022

Adoption des tarifs 2021-2022 [85]

[86]

Participation employeur au risque prévoyance Collecteam

Participation employeur au risque prévoyance Collecteam [87]

[88]

Contribution au SDAGE 2022-2027

Contribution au SDAGE 2022-2027 [89]

[90]

Autorisation de signature de l'avenant à la concession d'aménagement Sanglerie

Autorisation de signature de l'avenant à la concession d'aménagement Sanglerie [91]

[92]

Actualisation de la TLPE

Actualisation de la TLPE [93]

[94]

Autorisation de signature de la convention tarification solidaire pour les transports

Autorisation de signature de la convention tarification solidaire pour les transports [95]

[96]

Autorisation de signature de la Convention transports scolaires

Autorisation de signature de la Convention transports scolaires [97]

[98]

Autorisation de signature de la convention de servitudes Enedis pour le passage de cables sur la parcelle AE460

Autorisation de signature de la convention de servitudes Enedis pour le passage de cables sur la parcelle AE460 [99]

[100]

Suppression de poste

Suppression de poste [101]

[102]

créations de postes

créations de postes [103]

[104]

Contribution SDAGE

Contribution SDAGE [105]

[106]

Installation d'un nouveau conseiller municipal - Recomposition des commissions municipales

Installation d'un nouveau conseiller municipal - Recomposition des commissions municipales [107]

[108]

NMA - rapport à la collectivité des Administrateurs élus

NMA - rapport à la collectivité des Administrateurs élus [109]

[110]

Demande de subvention à la DRAC pour la Médiathèque

Demande de subvention à la DRAC pour la Médiathèque [111]

[112]

Adoption de la norme comptable M57

Adoption de la norme comptable M57 [113]

[114]

Approbation de la DM1

Approbation de la DM1 [115]

[116]

Admission en non valeur

Admission en non valeur [117]

[118]

Reprise sur provisions

Reprise sur provisions [119]

[120]

Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église

Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église [121]

[122]

TLPE - précisions

TLPE - précisions [123]

[124]

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique [125]

[126]

Avenant à la convention de coopération au titre de la démarche de résorption des campements illicites et d'intégration des migrants d'Europe de l'Est

Avenant à la convention de coopération au titre de la démarche de résorption des campements illicites et d'intégration des migrants d'Europe de l'Est [127]

[128]

Déclassement terrain îlot A - Médiathèque

Déclassement terrain îlot A - Médiathèque [129]

[130]

créations de postes

créations de postes [131]

[132]

Suppressions de postes

Suppressions de postes [133]

[134]

Recomposition des commissions municipales

Recomposition des commissions municipales [135]

[136]

Fixation du nombre des Adjoints

Fixation du nombre des Adjoints [137]

[138]

Recomposition des commissions municipales

Recomposition des commissions municipales [139]

[140]

CR Conseil Municipal 081121

CR Conseil Municipal 081121 [141]

[142]

Attribution des marchés d'assurances de la ville

Attribution des marchés d'assurances de la ville [143]

[144]

Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel pour régler le litige lié aux travaux de la couverture de la salle J. LEAUTE

Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel pour régler le litige lié aux travaux de la couverture de la salle J. LEAUTE [145]

[146]

Autorisation de signature de la nouvelle convention territoriale globale avec la CAF

Autorisation de signature de la nouvelle convention territoriale globale avec la CAF [147]

[148]

Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2022

Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2022 [149]

[150]

Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – intégration de la commune

Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – intégration de la commune [151]

[152]

Recensement de la population - Nomination d'un coordonnateur communal

Recensement de la population - Nomination d'un coordonnateur communal [153]

[154]

Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs

Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs [155]

[156]

Vote du nom pour la place du Cœur de Ville

Vote du nom pour la place du Cœur de Ville [157]

[158]

Cession d’un terrain à la Garennerie

Cession d’un terrain à la Garennerie [159]

[160]

Autorisation de signature d’une convention avec l’association Notes en Stock

Autorisation de signature d’une convention avec l’association Notes en Stock [161]

[162]

Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2022

Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2022 [163]

[164]

Approbation de la D.M. n° 2

Approbation de la D.M. n° 2 [165]

[166]

Attribution du marché de restauration scolaire

Attribution du marché de restauration scolaire [167]

[168]

Conclusion d’un contrat du 01-01-2022 au 31-12-2022 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil

Conclusion d’un contrat du 01-01-2022 au 31-12-2022 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil [169]

[170]

Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2022

Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2022 [171]

[172]

Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2022 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments

Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2022 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments [173]

[174]

Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2022 - Mise en accessibilité PMR d'un bâtiment communal

Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2022 - Mise en accessibilité PMR d'un bâtiment communal [175]

[176]

Fixation des Tarifs 2022

Fixation des Tarifs 2022 [177]

[178]

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Adhésion au niveau 3 Gestion documentaire et archives

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Adhésion au niveau 3 Gestion documentaire et archives [179]

[180]

Créations de postes

Créations de postes [181]

[182]

Liste des liens de la page