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2021

Diaporama Détails
Les séances du conseil municipal
Développement d'une billetterie en ligne avec le prestataire OandB
Développement d'une billetterie en ligne avec le prestataire OandB
Modification des indemnités du Maire et de la 1ère Adjointe
Modification des indemnités du Maire et de la 1ère Adjointe
DOB2021
DOB2021
Octroi de la garantie annuelle à l'Agence France Locale
Octroi de la garantie annuelle à l'Agence France Locale
Renouvellement de la convention avec l'OGEC de l'école Sainte Marie
Renouvellement de la convention avec l'OGEC de l'école Sainte Marie
Projet d'aménagement îlot Sanglerie - Bilan annuel 2019 de la concession à NMA
Projet d'aménagement îlot Sanglerie - Bilan annuel 2019 de la concession à NMA
Cession d'une parcelle communale au profit de l'ASL Les Courtils
Cession d'une parcelle communale au profit de l'ASL Les Courtils
Avenant à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG
Avenant à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG
Création d'un poste de Chargé de mission dialogue-citoyen et relation aux habitants
Création d'un poste de Chargé de mission dialogue-citoyen et relation aux habitants
Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels
Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels
Adoption du CA 2020
Adoption du CA 2020
Adoption du Compte de Gestion 2020
Adoption du Compte de Gestion 2020
Affectation des résultats définitifs 2020
Affectation des résultats définitifs 2020
Choix du nom définitif de la future médiathèque
Choix du nom définitif de la future médiathèque
Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2021
Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2021
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Vote des taux d'imposition 2021
Vote des taux d'imposition 2021
Négociation d'un emprunt pour la commune
Négociation d'un emprunt pour la commune
Médiathèque - modif de la demande de subv pour les collections tranche 1
Médiathèque - modif de la demande de subv pour les collections tranche 1
Médiathèque - demande de subv pour la construction tranche 2
Médiathèque - demande de subv pour la construction tranche 2
Dénomination de voies
Dénomination de voies
Renouvellement de la convention d'adhésion au CEP
Renouvellement de la convention d'adhésion au CEP
Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024
Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes - Avenant 1
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes - Avenant 1
Création de 2 postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe
Création de 2 postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe
Création d'un poste d'attaché principal
Création d'un poste d'attaché principal
Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal 2ème classe
Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal 2ème classe
Pacte de gouvernance de NM - Avis de la commune
Pacte de gouvernance de NM - Avis de la commune
Vote du BP 2021
Vote du BP 2021
Désignation des membres siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées
Désignation des membres siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées
Apport en nature des fonciers relatifs aux ilots constructibles de l'opération d'aménagement Sanglerie
Apport en nature des fonciers relatifs aux ilots constructibles de l'opération d'aménagement Sanglerie
Cession d'une bande verte ZAC des Vignes
Cession d'une bande verte ZAC des Vignes
Acquisition foncière au 17 rue de Nantes
Acquisition foncière au 17 rue de Nantes
Autorisation de signature pour une convention de servitudes chemin de la Forêt
Autorisation de signature pour une convention de servitudes chemin de la Forêt
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'entreprise SAS EK LESIMPLE
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'entreprise SAS EK LESIMPLE
Créations de postes
Créations de postes
Choix du nom du city parc de La Poste
Choix du nom du city parc de La Poste
Avis sur le RLPm
Avis sur le RLPm
Adoption des tarifs 2021-2022
Adoption des tarifs 2021-2022
Participation employeur au risque prévoyance Collecteam
Participation employeur au risque prévoyance Collecteam
Contribution au SDAGE 2022-2027
Contribution au SDAGE 2022-2027
Autorisation de signature de l'avenant à la concession d'aménagement Sanglerie
Autorisation de signature de l'avenant à la concession d'aménagement Sanglerie
Actualisation de la TLPE
Actualisation de la TLPE
Autorisation de signature de la convention tarification solidaire pour les transports
Autorisation de signature de la convention tarification solidaire pour les transports
Autorisation de signature de la Convention transports scolaires
Autorisation de signature de la Convention transports scolaires
Autorisation de signature de la convention de servitudes Enedis pour le passage de cables sur la parcelle AE460
Autorisation de signature de la convention de servitudes Enedis pour le passage de cables sur la parcelle AE460
Suppression de poste
Suppression de poste
créations de postes
créations de postes
Contribution SDAGE
Contribution SDAGE
Installation d'un nouveau conseiller municipal - Recomposition des commissions municipales
Installation d'un nouveau conseiller municipal - Recomposition des commissions municipales
NMA - rapport à la collectivité des Administrateurs élus
NMA - rapport à la collectivité des Administrateurs élus
Demande de subvention à la DRAC pour la Médiathèque
Demande de subvention à la DRAC pour la Médiathèque
Adoption de la norme comptable M57
Adoption de la norme comptable M57
Approbation de la DM1
Approbation de la DM1
Admission en non valeur
Admission en non valeur
Reprise sur provisions
Reprise sur provisions
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église
TLPE - précisions
TLPE - précisions
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
Avenant à la convention de coopération au titre de la démarche de résorption des campements illicites et d'intégration des migrants d'Europe de l'Est
Avenant à la convention de coopération au titre de la démarche de résorption des campements illicites et d'intégration des migrants d'Europe de l'Est
Déclassement terrain îlot A - Médiathèque
Déclassement terrain îlot A - Médiathèque
créations de postes
créations de postes
Suppressions de postes
Suppressions de postes
Recomposition des commissions municipales
Recomposition des commissions municipales
Fixation du nombre des Adjoints
Fixation du nombre des Adjoints
Recomposition des commissions municipales
Recomposition des commissions municipales
CR Conseil Municipal 081121
CR Conseil Municipal 081121
Attribution des marchés d'assurances de la ville
Attribution des marchés d'assurances de la ville
Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel pour régler le litige lié aux travaux de la couverture de la salle J. LEAUTE
Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel pour régler le litige lié aux travaux de la couverture de la salle J. LEAUTE
Autorisation de signature de la nouvelle convention territoriale globale avec la CAF
Autorisation de signature de la nouvelle convention territoriale globale avec la CAF
Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2022
Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2022
Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – intégration de la commune
Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – intégration de la commune
Recensement de la population - Nomination d'un coordonnateur communal
Recensement de la population - Nomination d'un coordonnateur communal
Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs
Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs
Vote du nom pour la place du Cœur de Ville
Vote du nom pour la place du Cœur de Ville
Cession d’un terrain à la Garennerie
Cession d’un terrain à la Garennerie
Autorisation de signature d’une convention avec l’association Notes en Stock
Autorisation de signature d’une convention avec l’association Notes en Stock
Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2022
Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2022
Approbation de la D.M. n° 2
Approbation de la D.M. n° 2
Attribution du marché de restauration scolaire
Attribution du marché de restauration scolaire
Conclusion d’un contrat du 01-01-2022 au 31-12-2022 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil
Conclusion d’un contrat du 01-01-2022 au 31-12-2022 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil
Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2022
Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2022
Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2022 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2022 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2022 - Mise en accessibilité PMR d'un bâtiment communal
Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2022 - Mise en accessibilité PMR d'un bâtiment communal
Fixation des Tarifs 2022
Fixation des Tarifs 2022
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Adhésion au niveau 3 Gestion documentaire et archives
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Adhésion au niveau 3 Gestion documentaire et archives
Créations de postes
Créations de postes
Création site Internet mairie