Le conseil municipal du 16 décembre 2021
L'ordre du jour
01- Présentation du rapport d’activités de Nantes Métropole pour l’année 2020 (en téléchargement sur ce lien : https://metropole.nantes.fr/budgetNM2019)
02- Autorisation de signature de la nouvelle convention territoriale globale avec la CAF
03- Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2022
04- Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – intégration de la commune
05- Recensement de la population – Nomination d’un coordonnateur communal
06- Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs
07- Autorisation de signature d’une convention avec l’association Notes en Stock
08- Cession d’un terrain à la Garennerie
09- Vote du nom pour la place du Cœur de Ville
10- Fixation des tarifs 2022
11- Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2022
12- Approbation de la DM n°2
13- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2022 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
14- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2022 - Mise en accessibilité PMR d'un bâtiment communal
15- Marché de restauration scolaire
16- Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Adhésion au niveau 3 « Gestion documentaire et archives »
17- Autorisation de remboursement de frais
18- Créations de postes
19- Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2022
20- Conclusion d’un contrat du 01/01/2022 au 31/12/2022 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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