Le conseil municipal du 13 septembre 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Installation d’un nouveau conseiller municipal et recomposition des commissions municipales
02- Signature d’un Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat
03- Dénomination de rues pour des lieux – dits
04- Adhésion à un groupement de commandes relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre les communes de Bouaye, Couëron, Indre, La Chapelle sur Erdre, La Montagne, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves, Nantes, Orvault, Saint Jean de Boiseau, Saint Léger les Vignes, Saint Sébastien sur Loire et Vertou
05- Opération plantation d’arbres
06- Modification de la régie d’avance « logistique »
07- Création d’une Autorisation de Programme/Crédits de paiement (A.P.C.P.) pour l’extension de la garderie périscolaire de la Tilleulière et de l’ALSH de l’orée du bois
08- Approbation de la DM N°2
09- Suppression de la régie d’avance du service communication
10- Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse pour 2023
11- Versement de l’indemnité pour le gardiennage de l’église en 2023
12- Création d’un poste d’ingénieur principal à temps complet
13- Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet 33 heures hebdomadaires
14- Suppressions de postes
Le PV du conseil municipal
PV du conseil du 13 septembre 2023
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
