Le conseil municipal du 15 mars 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Chambre Régionale des Comptes : rapport de mise en oeuvre des recommandations
02- Adoption du compte administratif 2022
03- Approbation du compte de gestion 2022
04- Affectation définitive des résultats 2022
05- Vote des taux de fiscalité 2023
06- Vote du Budget Primitif 2023
07- Approbation des conventions de gestion avec Nantes Métropole
08 -Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation pour 2023 et 2024
09- Opération Sanglerie : déclassement du terrain de l’îlot B et apport en nature
10- Cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA (valorisation de l’équipement dans le CRAC
11- Achat d’un terrain de 4 420 m2 au lieu-dit Le Pérou dans le cadre d’une DIA Safer
12- Adhésion au SEP (service en énergie partagée)
13- Validation de l’APD extension Orée du bois et périscolaire Tilleulière
14- Adhésion au contrat d’assurances pour les risques statutaires
15- Créations de poste
16- Don pour la Turquie et la Syrie suite au séisme
Le PV du conseil municipal
Consultez le procès verbal du conseil municipal du 15 mars 2023Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
