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Le conseil municipal du 7 novembre 2019

Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2019.

L'ordre du jour

01. Accueil des nouveaux membres du Conseil Municipal Enfants

02. Dénomination de la place du monument aux morts : place du souvenir

03. Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus (document consultable en Mairie)

04. Convention de financement de l’accès au droit (convention jointe en annexe)

05. Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public Gaz 2019

06. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives » – Avenant n°1- Approbation

07. Reprise de parcelles de la tranche 5 de la ZAC des vignes par la commune

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

 

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  •  Lire les délibérations du conseil :
Déliberations du 7 11 2019

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal


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