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Le conseil municipal du 19 décembre 2019

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2019.

L'ordre du jour

01. Débat d’orientation budgétaire 2020

02. Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2020

03. Fixation des tarifs 2020

04. Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2020

05. Avenant avec la société ANSAMBLE pour la prolongation du marché de restauration du multi - accueil pour environ 6 mois - du 10 février 2020 au 31 juillet 2020 (projet d’avenant non transmis par la société à ce jour)

06. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives » –Annulation de la délibération en date du 07 novembre 2019 et Approbation de l’avenant N°1 modifié (voir projet d’avenant en annexe)

07. Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l’année 2020

08. Créations de postes

09. Suppressions de postes

10. Conclusion d'un contrat du 01/01/2020 au 31/12/2020 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil et avenant à la convention de mise à disposition de personnel communal au CCAS (voir projet d’avenant en annexe)

11. Motion pour la défense des services publics

 

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

 

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  • Lire les délibérations du conseil :

 deliberations 2019 12 19

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal


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