Le conseil municipal du 8 octobre 2020
L'ordre du jour
01- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
02- Commission Communale des Impôts Directs
03- Commission Intercommunale des Impôts Directs
04- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus
05- Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public Gaz 2020
06- Approbation de la DM n°1
07- Admissions en non valeur et créances éteintes
08- Reprise sur provision
09- Versement de l’indemnité de gardiennage de l’église
10- Dépenses à imputer à l’article comptable 6232 « Fêtes et cérémonies »
11- Durées d’amortissement
12- Autorisation de signature d’un protocole avec le Groupe Launay pour des travaux de démolition d’un mur
13- Créations de postes / suppression de poste
14-Désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) du Centre Départemental de Gestion (CDG) de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
15- Salle Jules Léauté - Marché public de travaux – lots à attribuer
16- Motion de soutien aux correspondants locaux de presse
17- Don aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
