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Le conseil municipal du 8 octobre 2020

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2020

­­­L'ordre du jour

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01- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

02- Commission Communale des Impôts Directs

03- Commission Intercommunale des Impôts Directs

04- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus

05- Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public Gaz 2020

06- Approbation de la DM n°1

07- Admissions en non valeur et créances éteintes

08- Reprise sur provision

09- Versement de l’indemnité de gardiennage de l’église

10- Dépenses à imputer à l’article comptable 6232 « Fêtes et cérémonies »

11- Durées d’amortissement

12- Autorisation de signature d’un protocole avec le Groupe Launay pour des travaux de démolition d’un mur

13- Créations de postes / suppression de poste

14-Désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) du Centre Départemental de Gestion (CDG) de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

15- Salle Jules Léauté - Marché public de travaux – lots à attribuer

16- Motion de soutien aux correspondants locaux de presse

 17- Don aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes

Le déroulement du conseil municipal

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Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal

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