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Le conseil municipal du 19 novembre 2020

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 19 novembre 2020

­­­L'ordre du jour

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01- Présentation du rapport d’activités de Nantes Métropole pour l’année 2019

02- Prolongation de la Convention de mise à disposition du logiciel « Droits de cité »

03- Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier avec Nantes Métropole – Avenant 2020 à la convention de coopération existante

04- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR-DSIL 2021

05- COVID-19 : autorisation de rembourser des usagers

06-  Avenant à la convention de mise à disposition du personnel CCAS

07- Créations de postes

08- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion

09-  Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Le déroulement du conseil municipal

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Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

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­Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal

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