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Le conseil municipal du 18 mars 2021

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 18 mars 2021.

­­­L'ordre du jour

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01- Adoption du compte administratif 2020

02- Approbation du compte de gestion 2020

03- Affectation définitive des résultats 2020

04- Vote du Budget Primitif 2021

05- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

06- Vote des taux de fiscalité 2021

07- Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2020

08- Négociation d’un emprunt pour la commune

09- Médiathèque : modification de la demande de subvention pour les collections tranche 1

10- Médiathèque : demande de subvention pour la construction tranche 2

11- Choix du nom définitif de la future médiathèque

12- Dénomination de voies

13- Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé

14- Petite-Enfance / Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024

15- Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 1 « SIG métropolitain et portail Géonantes » – Avenant n°1

16- Créations de postes

17- Avis sur le Pacte de Gouvernance de Nantes Métropole


Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

 

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