Le conseil municipal du 25 novembre 2021

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 25 novembre 2021.

L'ordre du jour et les délibérations

01- Présentation du rapport d’activités de Nantes Métropole pour l’année 2020 (en téléchargement sur ce lien : https://metropole.nantes.fr/budgetNM2019) REPORT

02- Recensement de la population – Nomination d’un coordonnateur communal REPORT

03- Recensement de la population – Recrutement et indemnités des agents recenseurs REPORT

04- Cession d’un terrain à la Garennerie REPORT

05- Attribution des marchés d’assurances de la ville

Consulter la délibération

06- Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel pour régler le litige lié aux travaux de la couverture de la salle Jules Léauté

Consulter la délibération

07- Autorisation de remboursement de frais REPORT

08- Créations de postes REPORT

Le déroulement du conseil municipal

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