Le conseil municipal du 21 février 2022
L'ordre du jour
01- Projet d’aménagement îlot Sanglerie : Bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement
- Consultez le Compte Rendu Annuel de la Collectivité
02- Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
03- Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
- Le rapport complet est consultable sur www.ccomptes.fr/fr/crc-pays-de-la-loire
04- Débat d’orientation budgétaire 2022
- Consultez le Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
05- Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale
06- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Consultez le règlement budgétaire et financier
07- Fixation de la durée des amortissements
08- Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque
09- Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque
10- Adhésion au groupement de commandes e-primo
11- Présentation de la prestation sociale complémentaire
12- Créations de postes
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
