Le conseil municipal du 22 septembre 2022
L'ordre du jour
01- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus
02- Renouvellement de contrat avec le prestataire Event services & consulting (pour la marque Oscar - OandB billetterie)
03- Médiathèque : autorisation de signature de la Convention avec l’association Valentin Haüy
04- Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
05- Pacte financier de solidarité – montant révisé attribution compensation 2022
06- Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public Gaz 2022
07- Modification de la Régie d’avance Espace Jeunes
08- Taxe foncière sur les propriétés bâties : autorisation d’appliquer un abattement de 30% sur la base d’imposition de la taxe foncière des propriétés bâties en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire : annule la délibération précédente n° 2022-30
09- Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure : précisions complémentaires
10- Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du centre de loisirs de l'orée du bois et du périscolaire de la Tilleulière
11- Contrat collectif de prévoyance des agents : nouvelles conditions au 01/01/2023
12- Créations de postes
13- Suppressions de postes
14- Approbation de la DM n°1
15.1- Avenant n°1 à la convention pour la participation au fonctionnement du CCAS en 2022
15.2- Admissions en non valeur et créances éteintes
16- Reprise sur provision
Le PV du conseil municipal
Consultez le procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022
Le déroulement du conseil municipal
Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :
Si vous le souhaitez, vous avez accès au sous-titrage automatique des vidéos en cliquant sur le bandeau en bas de la vidéo (cette retranscription automatique n'est pas totalement fiable et peut générer des erreurs).
En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr
La vitesse des vidéos peut également être ralentie ou accélérée au choix (dans le bandeau du bas, cliquez sur "Paramètres", puis "Vitesse") pour faciliter la compréhension des dialogue
Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
Retrouvez aussi
- Le conseil municipal du 10 mai 2023
- Le conseil municipal du 13 février 2020
- Le conseil municipal du 13 septembre 2023
- Le conseil municipal du 14 décembre 2017
- Le conseil municipal du 15 mars 2018
- Le conseil municipal du 15 mars 2023
- Le conseil municipal du 15 novembre 2018
- Le conseil municipal du 16 décembre 2021
- Le conseil municipal du 17 décembre 2020
- Le conseil municipal du 17 mai 2018
- liste complète
Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
