Le conseil municipal du 17 novembre 2022
L'ordre du jour
01- Rapport d’activités de Nantes Métropole pour 2021
02- Médiathèque : adoption de la Charte bénévolat et remboursement des frais des bénévoles
03- Groupement De Commandes - Fourniture et Acheminement d’électricité et de gaz et services associés – Lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords-cadres dans le cadre du groupement de commandes concernant l’achat d’électricité, de gaz et de services associés
04- Opération plantation d’arbres
05- Modification de la régie d’avance « logistique »
06- Indemnité de gardiennage de l’église
07- Dénomination de la voie de l’opération Nexity rue de l’Ilette
08- Autorisation donnée au CDG, dans le cadre d’un marché public d’assurances des risques statutaires, de procéder à une consultation pour un contrat d’assurances statutaires
09- Création à compter du 01/12/2022 d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
Le PV du conseil municipal
Consultez le procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2022
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
