Le conseil municipal du 7 décembre 2022
L'ordre du jour et les délibérations
01- Présentation des 6 nouveaux élus du CME
02- Avenant pour prolonger le marché de l’architecte – conseil
03- Apport en nature de l’ilot B de la parcelle 14 rue de l’Elan AD517 (projet Sanglerie) à Nantes Métropole Aménagement
04- Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2023
05- Fixation des tarifs 2023
06- Approbation de la Décision Modificative n°2
07- Modification du règlement budgétaire financier
08- Crédits anticipés en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
09- Réalisation d’audits des consommations d’eau - convention de groupement de commandes - lancement d’une consultation pour la conclusion d’un accord - cadre à bons de commande
10- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Avis – Conventions de services communs – Approbation
11- Autorisation de créer des postes de non – titulaires pour des remplacements ou des besoins occasionnels pour l’année 2023
12- Conclusion d’un contrat du 01/01/2023 au 31/12/2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi – accueil
13- Créations de poste
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
