Le conseil municipal du 2 février 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Débat d’orientations budgétaires 2023
02- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2023 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
03- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2023 – Extensions de la garderie Périscolaire de la Tilleulière et du centre de loisirs de l’orée du bois
04- Octroi de la garantie annuelle à l’agence France Locale
05- Avenant au marché de restauration scolaire avec la société de restauration scolaire Restoria
06- Versement d’une indemnité conventionnelle à la société de restauration scolaire Restoria
07- Convention tripartite entre la Ville, Nantes Métropole Habitat et l’association la Sauge pour la gestion du jardin pédagogique de la médiathèque
08- Attribution du marché d’entretien de certains espaces verts de la commune
Report
09- Présentation du CRAC 2021 NMA Concession d’aménagement projet Sanglerie
10- Dénomination de voie de l’opération Lamotte entre la rue du moulin des landes et la rue du champ de foire
11- Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS pour l’opération Nexity rue des courtils
12- Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet à temps complet à compter du 06/02
13- Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
14- Création d'un poste d'agent social principal de 2ème classe à temps complet
15- Suppressions de postes
16- Renouvellement de la convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS
17- Avenant à la convention de mise à disposition du personnel au CCAS
18- Vœu de soutien à la révolte des femmes iraniennes
Le PV du conseil municipal
Consultez le procès verbal du conseil municipal du 2 février 2023
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
