Le conseil municipal du 8 novembre 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Rapport annuel Nantes Métropole 2022
02- Pacte de coopération et de solidarité de la Métropole : signature des avenants
03- Avenant au contrat collectif de prévoyance
04- Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2023
05- Admission en non-valeur
06- Créances éteintes
07- Autorisation de signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU)
08- Modification du règlement budgétaire financier : ajout d’une durée d’amortissement
09- Don pour la Libye - FACEC
Le PV du conseil municipal
PV du conseil du 8 novembre 2023
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
