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Le conseil municipal du 19 décembre 2024

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2024.

L'ordre du jour


01. Présentation du CRAC 2023 par Nantes Métropole Aménagement – Concession d’aménagement projet Sanglerie par Emilie JEANNIOT

02. Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement du Quartier Sanglerie jusqu’en 2028

03. Rapport Censeurs 2023 Nantes Métropole Aménagement

04. Vente SAFER / COMMUNE LES SORINIERES

05. Nouvelle convention OGEC

06. Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines

07. Fixation des tarifs 2025

08. Approbation de la DM n°4

09. Fixation du montant de la redevance du Domaine public gaz 2024

10. Vote de crédits anticipés au budget 2025

11. Rapport de la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de NM portant sur le transfert du MIN de Nantes à Rezé

12. Ouverture des commerces le dimanche

13. Dérogation des 1 607 heures

14. Création d’un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet

15. Création d'un poste à temps complet dans le cadre d'emploi des assistants socio-éducatifs

16. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet

17. Autorisation de créer des postes de non-titulaires pour des remplacements ou des besoins occasionnels pour l’année 2025

18. Création d'un poste d'attaché territorial à temps complet

19. Création d'un poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet (28h)

20. Solidarité avec la population de Mayotte


Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour : ­

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Si vous le souhaitez, vous avez accès au sous-titrage automatique des vidéos en cliquant sur le bandeau en bas de la vidéo (cette retranscription automatique n'est pas totalement fiable et peut générer des erreurs).

En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr

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