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Le conseil municipal du 26 septembre 2019

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019.

L'ordre du jour

00. Décisions du maire

01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2018

02. Contournement des Sorinières : présentation du tracé

03. Mise en place d'un guide des bonnes pratiques à destination des professionnels de l'immobilier

04. Autorisation de signature de la convention d'entretien du cimetière métropolitain de Beau Soleil

05. Convention de partenariats - démarche territoriale résorption campements illicites

06. Approbation de la DM n°1

07. Admissions en non valeur et créances éteintes

08. Reprise sur provision

09. Versement de l'indemnité de gardiennage de l'Église

10. Neutralisation des charges

11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - précisions

12. Évolution du barème national des participations familiales pour le multi-accueil

13. Autorisation de signature de la convention de résidence artistique entre le collectif Les Corbeaux Dynamite et la ville des Sorinières

14. Création d'un poste d'Attaché principal

15 à 19. Créations de postes

20. Création d'un poste d'adjoint technique territorial

21. Renouvellement à compter du 01/01/2020 et pour 6 ans, du marché de prévoyance Collecteam

 

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

Si vous le souhaitez, vous avez accès au sous-titrage automatique des vidéos en cliquant sur le bandeau en bas de la vidéo (cette retranscription automatique n'est pas totalement fiable et peut générer des erreurs).

En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr

La vitesse des vidéos peut également être ralentie ou accélérée au choix (dans le bandeau du bas, cliquez sur "Paramètres", puis "Vitesse") pour faciliter la compréhension des dialogues.

  •  Lire les délibérations du conseil :

 delib 26 09 2019

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal


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